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Conseil municipal

Le jeudi 16 novembre 2023 à 20:00

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Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil de BENDEJUN, le :

Jeudi 16 Novembre 2023 à 20 heures 00

ORDRE DU JOUR

  • Mise en place du temps partiel
  • Fixation du plafond de la prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation
  • Non-valeur
  • Imputation des frais de fonctionnement 2023 de la régie des eaux et de l’assainissement sur le budget eau-assainissement 2023
  • Expérimentation du compte financier unique
  • Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
  • Demande de subvention auprès de la CCPP pour l’acquisition du véhicule utilitaire
  • Demande de subvention au Département, à l’agence de l’eau et à la CCPP pour une étude hydrogéologique des sources des sciargéous de Bendejun
  • Demande de subvention à l’Etat, à la Région et au Département pour l’installation d’un système de vidéosurveillance numérique
  • Vente des parcelles B 139 et 140
  • Mise en vente d’une partie de la parcelle E 84
  • Secours financier à un administré
  • Divers
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